Droits de propriéte intellectuelle:
La presentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protegée par les lois en vigueur sur la propriéte intellectuelle.Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété du site . Aucune exploitation commerciale, reproduction, representation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou integrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord péalable et écrit , a l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriete intellectuelle.

Donnees personnelles et droit des internautes:
Ce site fait l'objet d'une déclaration aupres de la CNIL pour les traitements des données personnelles et nominatives.
Le caractere obligatoire des informations recueillies par l'intermediaire des formulaires est toujours signalé.

Utilisation des donnees personnelles:
Ce site ne revend pas ses informations et tient au respect de la confidentialité de ses données. Vos informations (email etc.) ne seront en aucun cas cédées à un tiers.

Droit des internautes : modification, rectification, suppression
Conformement a la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues , demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, completées, clarifiées, mises a jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, perimées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer vos droits en ecrivant à :
contact@reseau-loutres.org

Clause attributive de compétence:
Ce site est soumis a la loi française. En cas de litige, les tribunaux Francais seront seuls compétents.

Liens hypertextes externes :
Les liens mis en place depuis ce site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du site notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Ce site n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site. Il interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit.

crédits

Maintenance et référencement du site:
Natice.fr

Hébergement du site:
serveurs DRI

N° CNIL:
en attente